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Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par Mediart360, propriétaire du site www.mediart360.com, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.
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Le webmaster, Patrice Foresti, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : contact@mediart360.com.
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En utilisant notre site web www.domainedubuc.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Brigitte Lesage. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.domainedubuc.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

8. Crédits Photos :

Patrice Foresti : Mediart360.com
Jean François Therrouin
Christophe Bouthé : (vue panoramique Albi)
www.albi.fr : Ambassadeurs d’Albi
www.tourisme-tarn.com : CDT du Tarn

9. Traduction anglaise (extraits)

Philip Duhig